Mentions légales, CGU & Politique de Confidentialité

Conditions générales

1. Généralités & Objet

Le site OTHNIEL – exorcisme.fr est proposé sous réserve de l’acceptation par l’utilisateur, quel qu’il soit, des termes, conditions et mentions d’avertissement contenus aux conditions générales d’utilisation du site. L’utilisation du site OTHNIEL – exorcisme.fr entraîne l’acceptation automatique, volontaire et irrévocable desdits termes, conditions et mentions d’avertissement.

Si les termes, conditions et mentions contenus aux présentes conditions générales sont en contradiction avec les conditions d’utilisation utilisées sur un site particulier développé dans le cadre du site OTHNIEL – exorcisme.fr, les présents termes, conditions et mentions prévalent.

L’information fournie par le Site OTHNIEL – exorcisme.fr est axée sur la promotion de la santé et la prévention de la maladie et des blessures.

Elle ne sert qu’à des fins d’éducation et d’information. Le Site OTHNIEL – exorcisme.fr et ses organismes affiliés ne donnent pas de soins ou de conseils médicaux.

L’information fournie ne remplace pas l’avis médical d’un professionnel. Si vous avez un problème médical, communiquez avec un professionnel de la santé qualifié.

Le présent site Web ne convient pas aux situations d’urgence, ni aux personnes qui cherchent à obtenir un diagnostic médical ou des renseignements concernant un traitement. En cas d’urgence, appelez immédiatement le 112 ou votre service d’urgence local pour obtenir de l’aide.

2. Utilisation à des fins personnelles, privées et légale

Le site OTHNIEL – exorcisme.fr est destiné à être utilisé à des fins personnelles et privées. L’utilisateur n’est pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire sous quelque forme que ce soit, publier, concéder, transférer hors licence ou vendre toute information, donnée, logiciel, produit ou service obtenu à partir du site OTHNIEL – exorcisme.fr, ni à créer des œuvres ou prestations dérivées des éléments précités.

L’utilisation du site OTHNIEL – exorcisme.fr à des fins illicites, illégales ou contraires aux dispositions des présentes conditions générales est interdite.

3. Liens vers des sites ou des adresses tiers

Le site OTHNIEL – exorcisme.fr peut contenir des liens vers des sites ou des adresses gérés par des tiers. Ces liens et adresses sont proposés par commodité. – OTHNIEL – exorcisme.fr n’exerce aucun contrôle sur les sites et adresses précités et n’assume aucune responsabilité relativement à leur contenu. L’insertion de ces liens et adresses dans le site OTHNIEL – exorcisme.fr ne signifie pas que OTHNIEL – exorcisme.fr approuve les éléments contenus par ces sites et adresses et n’implique aucune association entre OTHNIEL – exorcisme.fr et les exploitants de ces sites ou adresses.

4. Utilisation des airs de discussion, messagerie

L’utilisateur s’engage à utiliser les airs de discussion, les messageries et, de façon générale, l’accès au site OTHNIEL – exorcisme.fr que pour envoyer et recevoir des messages et informations relatifs au sujet ou à la rubrique concernée ou qui a un rapport avec celui-ci.

Ainsi, et sans que l’énumération ci-après soit limitative, l’utilisateur s’engage à ne pas:

– diffamer, calomnier, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni porter atteinte aux biens ou aux droits d’autrui, d’aucune manière que ce soit;

– adopter tout comportement ou langage à caractère raciste ou antisémite, relevant de l’intolérance, ou encore tout comportement ou langage à caractère obscène, pornographique ou contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public;

– télécharger sans autorisation préalable des données, bases de données ou logiciels protégés par le droit de la propriété industrielle ou intellectuelle, et en particulier les lois et règlements relatifs au droit d’auteur et aux droits voisins ou à la protection des programmes informatiques;

– adopter, directement ou indirectement, une attitude qui serait contraire à la loi sur les pratiques du commerce (publicité ou vente non autorisée, concurrence déloyale, etc…);

– falsifier ou supprimer toute mention relative à l’auteur ou au producteur de l’information, mention ou information légale ainsi que les autres mentions de droit de propriété ou relative à l’origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans leur fichier téléchargé;

– restreindre ou empêcher l’utilisation ou l’accès par tout autre utilisateur.

En conséquence de ce qui précède, bien que OTHNIEL – exorcisme.fr n’est pas tenu de surveiller la correspondance, les groupes d’informations ou les téléchargements intervenants sur ou à partir de son site, se réserve, toutefois, le droit, à tout moment et unilatéralement, d’éditer, de refuser ou de supprimer tout ou partie de documents ou d’informations reçus sur le site, entre autres, à partir d’envois des utilisateurs.

En outre, OTHNIEL – exorcisme.fr se réserve le droit de divulguer ses informations pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur ou pour obéir à une injonction administrative ou judiciaire.

OTHNIEL – exorcisme.fr se réserve de poursuivre par toutes voies de droit toute infraction à la loi ou aux présentes conditions d’utilisation qui serait perpétrée par tout utilisateur ou tout tiers généralement quelconque.

5. Exclusion – responsabilité

Les informations, produits et services inclus sur le site OTHNIEL – exorcisme.fr peuvent comporter des inexactitudes techniques ou des erreurs. Ces informations font périodiquement l’objet de modifications, OTHNIEL – exorcisme.fr veillant à les améliorer au fil du développement du site. OTHNIEL – exorcisme.fr décline cependant toute responsabilité quant au caractère approprié, fiable et exact, quelque soit l’utilisation projetée des adresses, informations, produits, services et éléments graphiques, bases de données et logiciels contenus sur le site OTHNIEL – exorcisme.fr. Toutes ces informations sont fournies « en l’état » sans garantie d’aucune sorte. – OTHNIEL – exorcisme.fr exclut par les présentes toute garantie relative aux données reprises ci-dessus, notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon.

– OTHNIEL – exorcisme.fr ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de dommages directs ou indirects, d’incidents, de dommages et intérêts prononcés à titre de sanction ni d’autres dommages de quelque nature que ce soit, notamment de dommages résultant d’une perte d’utilisation, d’adresse, de données ou de base de données ou d’une perte de bénéfice découlant au retard lié à l’utilisation du site ou à l’impossibilité de l’utiliser ou encore de dommages liés à toute information, logiciel, produit, service, élément graphique associé.

6. Paiement

Le règlement des informations données par le site Othniel – exorcisme.fr s’effectue exclusivement :

• Par Paypal
• Par virement bancaire.

Le règlement doit être effectué en intégralité avant la réception des informations/conseils données par le site Othniel – exorcisme.fr.

Le règlement des informations/conseils données par le site Othniel – exorcisme.fr correspond à un don.

Une fois la prestation de services proposée par Othniel – exorcisme.fr, matérialisée par le paiement, aucune possibilité de remboursement ne sera offerte.

Conclusion: guide de l’engagement minimum de l’utilisateur

1. L’utilisateur peut consulter les bases de données existantes et utiliser les services fournis par le site OTHNIEL – exorcisme.fr à condition que les normes et usages généraux de l’Internet et les conditions générales du site OTHNIEL – exorcisme.fr soient respectés et que le propriétaire des bases de données abordées en autorise l’accès et l’usage.

2. L’utilisateur peut utiliser les services du site OTHNIEL – exorcisme.fr à des fins licites, personnels et privés: – l’utilisateur est tenu de respecter la législation en vigueur parce qu’il transmet des données par le biais du réseau. Sont ainsi interdites, à titre d’exemples, les informations illégales ou illicites, incorrectes, obscènes, diffamatoires, à contenu racistes ou incitant à la haine raciale et la xénophobie, portant atteinte à l’ordre public et/ou aux bonnes mœurs, portant atteinte à la vie privée;

– l’utilisateur s’engage au respect des droits intellectuels, dont les droits d’auteur, appartenant à des tiers;

– l’utilisateur s’engage à ne pas envoyer ou poster de messages non sollicités;

– l’utilisateur s’interdit de commettre des actes de piratage informatique ou de « hacking » à l’encontre du site OTHNIEL – exorcisme.fr ou de tout autre système présent indirectement ou directement sur le site;

3. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les services développées ou accessibles via le site OTHNIEL – exorcisme.fr pour toute acte qui aurait pour effet, direct ou indirect:

– d’accéder illégalement aux données de réseau connecté;

– de porter atteinte au bon fonctionnement du service OTHNIEL – exorcisme.fr ou de mettre en péril l’usage ou la capacité de performance pour les autres utilisateurs, notamment en générant une grosse quantité de trafic injustifié;

– d’endommager ou de détruite la probité le contenu des données informatiques;

4.– OTHNIEL – exorcisme.fr, ses ayant droits ou partenaires contractuels ne peuvent être tenus pour responsables des infractions commises par les utilisateurs ou des tiers;

5. L’utilisateur communique sans délai à OTHNIEL – exorcisme.fr tout contenu illicite qui serait disponible à partir de ses services afin que OTHNIEL – exorcisme.fr puisse prendre les mesures nécessaires adaptées pour effacer ces informations ou les rendre inaccessibles. Pour ce faire, celui-ci utilise l’adresse e-mail suivante: exorcisme.fr@gmail.com

6. OTHNIEL – exorcisme.fr se réserve le droit de dénoncer aux autorités compétentes les utilisateurs qui enfreindraient le droit français ou les réglementations internationales et de suspendre sans délai l’accès et l’utilisation des services et bases de données à tout utilisateur qui contreviendrait aux présentes dispositions.

Avis importants

Le Site OTHNIEL – exorcisme.fr et ses organismes affiliés ne ménagent aucun effort pour assurer l’exactitude, l’actualité et la fiabilité des renseignements affichés sur le site internet. Les liens menant à des ressources ou à des sites hors du Site OTHNIEL – exorcisme.fr ne sont fournis que pour la commodité des utilisateurs. Le Site OTHNIEL – exorcisme.fr et ses organismes affiliés n’acceptent pas la responsabilité des blessures, pertes ou dommages survenus à la suite de l’utilisation du site Web ou à cause de l’information qui y est affichée, de la fiabilité de l’information ou de l’incapacité d’utiliser le site. Les points de vue ou les recommandations présentées dans les sites qui font l’objet de liens ne sont pas nécessairement approuvés ou appuyés par le Site OTHNIEL – exorcisme.fr.

Avertissement relatif aux demandes de renseignements
Le Site OTHNIEL – exorcisme.fr et ses organismes affiliés ne ménagent aucun effort pour assurer l’exactitude, l’actualité et la fiabilité des réponses aux demandes de renseignements. Le Site OTHNIEL – exorcisme.fr et ses organismes affiliés n’acceptent pas la responsabilité des erreurs, des omissions ou encore des blessures, pertes ou dommages survenus à la suite de l’utilisation de l’information contenue dans les réponses ou de sa fiabilité. Les organismes affiliés sont responsables des renseignements affichés sur leurs propres sites et de leurs réponses aux demandes de renseignements sur la santé.

Primauté des conditions générales OTHNIEL – exorcisme.fr – Droit applicable – juridiction

L’utilisateur, en ayant recours aux services du site OTHNIEL – exorcisme.fr s’engage à accepter les conditions générales d’utilisation du site et les conditions générales particulières des services spécifiques et à se conformer aux usages en vigueur sur les réseaux auxquels il accède par l’intermédiaire du site OTHNIEL – exorcisme.fr.

L’utilisateur reconnaît que tout litige découlant de l’utilisation du site OTHNIEL – exorcisme.fr relève du droit français et de la compétence des tribunaux français. Le for juridique exclusif est celui des tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaires de Paris (France).

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